jeudi 18 octobre 2012

Avertissement



Copyright

Afin d'éviter toute confusion, nous rappelons que tous les textes, publiés par Edmond FIESCHI  (alias Mentor - L'Alpiniste de la Conscience), y compris les rubriques de son profil et autres écrits, sont interdits à la reproduction et la publication, sous n'importe forme et support que ce soit. Toute infraction à cette interdiction relèverait du plagiat et, ainsi, tomberait sous les coups de la Loi française et internationale.



La loi du 11 mars 1957 n’autorise, aux termes des alinéas 2 et 3 de l’article 41, d’une part que les copies ou reproductions strictement réservées à l’usage privé du copiste et non destinées à l’utilisation collective et, d’autre part, que les analyses et les courtes citations dans un but d’exemple et d’illustration.

Toute représentation ou reproduction, intégrale ou partielle, faite sans le consentement de l’auteur ou de ses ayant droits ou ayants cause, est illicite (Loi du 11 mars 1957, article 40, 1° alinéa).

Cette représentation ou reproduction, par quelque procédé que ce soit, constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles 425 et suivants du Code Pénal.

Toutes ces considérations sont résumées par la mention de « copyright » dont toutes les prescriptions juridiques de protection des droits de l’auteur sont valables pour tous les pays, même les U.S.A., l’Asie, l’Afrique, la Russie, la Chine et autres régions du globe sans restriction aucune.

Aucun commentaire:

Enregistrer un commentaire